Marque enregistrée - Marque en vigueur

APSA
conseil gestion formation, sas

Numéro de dépôt :
4362695
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
APSA de conseil gestion formation

Présentation de la marque APSA

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) conseil gestion formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) conseil gestion formation domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 770 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MURIEL ROUZIERE domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France.

La marque APSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSA arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

conseil gestion formation a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE , ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES , ANJOU HYGIENE SERVICE LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE , ATMOS , HANDICAP PROPRETE , SOCIUM GREEN , AHS , NEGO PRO HYGIENE


conseil gestion formation, sas - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 488770009


Mme. MURIEL ROUZIERE - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; désinfection.