Marque expirée - Marque en non vigueur

VARLIB
CONSEIL GENERAL, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3689718
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
VARLIB de CONSEIL GENERAL

Présentation de la marque VARLIB

Déposée le 12 octobre 2009 par la société CONSEIL GENERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARLIB »

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL domicilié(e) 390 AVENUE DES LICES BP 1303 - 83076 - TOULON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 300 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL domicilié(e) 390 AVENUE DES LICES BP 1303 - 83076 - TOULON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARLIB est expirée depuis le 12 octobre 2019.


CONSEIL GENERAL, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 390 AVENUE DES LICES BP 1303 - 83076 - TOULON cedex - France - SIREN 228300018


CONSEIL GENERAL - 390 AVENUE DES LICES BP 1303 - 83076 - TOULON cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.