Marque expirée - Marque en non vigueur

Territoire de Belfort Conseil général
CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Numéro de dépôt :
3394175
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/11/2015
Territoire de Belfort Conseil général de CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Présentation de la marque Territoire de Belfort Conseil général

Déposée le 28 novembre 2005 par CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Territoire de Belfort Conseil général »

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT domicilié(e) PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE,90020 BELFORT CEDEX - 90020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT domicilié(e) PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE,90020 BELFORT CEDEX - 90020 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoire de Belfort Conseil général est expirée depuis le 28 novembre 2015.


CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT - PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE,90020 BELFORT CEDEX - 90020 - France


CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT - PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE,90020 BELFORT CEDEX - 90020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction de travaux) de construction. Télécommunications, informations en matière de télécommunication. Transport : emballage et entreposage de marchandises, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, organisation de colloques. Services d'agriculture, services médicaux, maisons de convalescence ou de repos. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.