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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU LOIRET
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Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule
CONSEIL GENERAL DU LOIRET

Numéro de dépôt :
3003748
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010
Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule de CONSEIL GENERAL DU LOIRET

Présentation de la marque Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule

Déposée le 25 janvier 2000 par CONSEIL GENERAL DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU LOIRET, domicilié(e) 15, rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 ORLEANS Cedex 10, COLLECTIVITE TERRITORIALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU LOIRET - France.

La marque Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Loiret conseil Général le loiret, la bonne formule est expirée depuis le 25 janvier 2010.

CONSEIL GENERAL DU LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : ARNAUD , MEDI@LYS , DECISION LOIRET LA LETTRE DU CONSEIL GENERAL DU LOIRET , POLLU STOP , LES COLLÉGIADES , MEDIALYS , NONO


CONSEIL GENERAL DU LOIRET - 15, rue Eugène Vignat, BP 2019, 45010 ORLEANS Cedex 10, COLLECTIVITE TERRITORIALE - France


CONSEIL GENERAL DU LOIRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire, tract, prospectus, imprimés. Relations publiques. Services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet. Télécommunication. Service de transmissions d'informations par voie télématique, services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet. Education ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres et revues, production de films, organisation de colloques et de manifestations sportives et culturelles. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.