CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement
Numéro de dépôt :
3308898
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
Présentation de la marque LES MAITRES CHAIS DU GARD
Déposée le 9 août 2004 par la société CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MAITRES CHAIS DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement domicilié(e) 3, Rue Guillemette,30044 NIMES CEDEX 9 - 30044 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 000 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement domicilié(e) Maison du Département, 3, Rue Guillemette,30044 NIMES CEDEX 9 - 30044 - France.
La marque LES MAITRES CHAIS DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES CHAIS DU GARD est expirée depuis le 9 août 2014.
CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement - 3, Rue Guillemette,30044 NIMES CEDEX 9 - 30044 - France - SIREN 223000019
CONSEIL GENERAL DU GARD Service Aides au Développement - Maison du Département, 3, Rue Guillemette,30044 NIMES CEDEX 9 - 30044 - France
Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419123 - Publication au BOPI 2005-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays du Gard ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES MAITRES CHAIS DU GARD"
