Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DU DOUDSTODO
/
Rencontres Communes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres Communes
CONSEIL GENERAL DU DOUDS Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3241259
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
Rencontres Communes de CONSEIL GENERAL DU DOUDS

Présentation de la marque Rencontres Communes

Déposée le 1 août 2003 par CONSEIL GENERAL DU DOUDSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres Communes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DU DOUDSTODO domicilié(e) 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besangon - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude GERARD President du Conseil Général Conseil General du Douds domicilié(e) 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besancon - 25000 - France.

La marque Rencontres Communes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Communes est expirée depuis le 1 août 2013.


CONSEIL GENERAL DU DOUDS Collectivité Territoriale - 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besangon - 25000 - France


MR Claude GERARD President du Conseil Général Conseil General du Douds - 7 Av de la Gare d'eau,25000 Besancon - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.