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Marques déposées par la société CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL
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LE CAFE DE JULIETTE COURBET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAFE DE JULIETTE COURBET
CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL

Numéro de dépôt :
3552167
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
LE CAFE DE JULIETTE COURBET de CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL

Présentation de la marque LE CAFE DE JULIETTE COURBET

Déposée le 22 janvier 2008 par la société CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE DE JULIETTE COURBET »

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL domicilié(e) 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU,25031 BESANCON CEDEX - 25031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 500 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DU DOUBS DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA CULTURE domicilié(e) 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU,25031 BESANCON CEDEX - 25031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14 16 18 19 20 21 25 28 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE DE JULIETTE COURBET est expirée depuis le 22 janvier 2018.

CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DE COURBET , MUSEE DEPARTEMENTAL GUSTAVE COURBET , L'ATELIER DE GUSTAVE COURBET


CONSEIL GENERAL DU DOUBS COLLECTIVITE TERRITORIAL - 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU,25031 BESANCON CEDEX - 25031 - France - SIREN 222500019


CONSEIL GENERAL DU DOUBS DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA CULTURE - 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU,25031 BESANCON CEDEX - 25031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 29 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765096 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Boîtes, objets d'arts, statues ou figurines (statuettes), en métaux communs. ;

Logiciels, Cédéroms, disques acoustiques, Dévédéroms. ;

Bijouterie joaillerie, monnaies, objets d'arts, boîtes, statues, figurines, statuettes en métaux précieux, porte-clés, médailles. ;

Photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, boîtes et objet en carton et papier, affiches, albums, cartes, livres, catalogues, prospectus, brochures, calendrier, objets d'arts gravés ou lithographies, tableaux encadrés ou non, reproductions de tableaux, dessins, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou matière plastique, sous mains, tapis de souris imprimés. ;

Parapluies, porte feuilles, porte monnaies, sacs à main, à dos. ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines en pierre, béton ou marbre, vitraux, objets en bois façonnés ou gravés. ;

Objets d'art, statues, statuettes, figurines, boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. ;

Objets d'arts, statues, statuettes, figurines, boîtes en porcelaine, faïence, verre, terre cuite, verres, vaisselles. ;

Vêtements, foulards, cravates, bonneteries, gants, chemises. ;

Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. ;

Publicité, expositions, stands à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;

Organisation de visites touristiques. ;

Publication de livres, de catalogues, organisation de concours éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Organisation de spectacles. Micro-édition. ;

Services de restauration (alimentation). Service d'hôtellerie. Service de bar.