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Marques déposées par Conseil Général du Cantal
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CANTAL GAGNANT !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTAL GAGNANT !
Conseil Général du Cantal

Numéro de dépôt :
1706852
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
13/06/2000
CANTAL GAGNANT ! de Conseil Général du Cantal

Présentation de la marque CANTAL GAGNANT !

Déposée le 13 juin 1990 par Conseil Général du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « CANTAL GAGNANT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conseil Général du Cantal, domicilié(e) 28 Avenue Gambetta, 15017 AURILLAC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger BESSE - Président - France.

La marque CANTAL GAGNANT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL GAGNANT ! est expirée depuis le 13 juin 2000.

Conseil Général du Cantal a également déposé les autres marques suivantes : naturellement tendance , CANTAL AUVERGNE , CANTAL LE DEPARTEMENT CHAQUE JOUR A VOS COTES , CONSEIL GENERAL DU CANTAL , CANTAL AUVERGNE


Conseil Général du Cantal - 28 Avenue Gambetta, 15017 AURILLAC CEDEX - France


Monsieur Roger BESSE - Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrires et articles de bureau à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés