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ECHANGES MAGAZINE DU SERVICE DES JUMELAGES ET DES ECHANGES EUROPEENS DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECHANGES MAGAZINE DU SERVICE DES JUMELAGES ET DES ECHANGES EUROPEENS DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS
Conseil Général du Calvados Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3500402
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017

Présentation de la marque ECHANGES MAGAZINE DU SERVICE DES JUMELAGES ET DES ECHANGES EUROPEENS DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS

Déposée le 11 mai 2007 par Conseil Général du CalvadosTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHANGES MAGAZINE DU SERVICE DES JUMELAGES ET DES ECHANGES EUROPEENS DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS »

Le déposant est Conseil Général du CalvadosTODO domicilié(e) 9 Rue Saint Laurent, BP 12,14035 CAEN Cedex - 14035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISMUTH Avocats domicilié(e) 63 Rue Maréchal de Saxe,69406 LYON - 69406 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANGES MAGAZINE DU SERVICE DES JUMELAGES ET DES ECHANGES EUROPEENS DU CONSEIL GENERAL DU CALVADOS est expirée depuis le 11 mai 2017.

Conseil Général du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : BUSVERTS CALVADOS , So14! tellement Calvados , BUS VERTS DU CALVADOS , SUIVEZ LE GUIDE...DANS LE CALVADOS


Conseil Général du Calvados Collectivité territoriale - 9 Rue Saint Laurent, BP 12,14035 CAEN Cedex - 14035 - France


BISMUTH Avocats - 63 Rue Maréchal de Saxe,69406 LYON - 69406 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; journal ; magazine ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; prospectus ; brochures ;

Mise en ligne de journaux ou magazines ; services d'affichage électronique (télécommunications) de presse et d'informations ; services de messagerie électronique.