Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'ÂGE
Conseil Général du Bas-Rhin Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3320493
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/10/2014
PASS\'ÂGE de Conseil Général du Bas-Rhin

Présentation de la marque PASS'ÂGE

Déposée le 26 octobre 2004 par Conseil Général du Bas-RhinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PASS'ÂGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est Conseil Général du Bas-RhinTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place du Quartier Blanc,67964 STRASBOURG CEDEX 9 - 67964 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général du Bas-Rhin A l'attention de Mme Valérie BEGUET domicilié(e) Hôtel du Département, Place du Quartier Blanc,67964 STRASBOURG CEDEX 9 - 67964 - France.

La marque PASS'ÂGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'ÂGE est expirée depuis le 26 octobre 2014.

Conseil Général du Bas-Rhin a également déposé les autres marques suivantes : PASSERELLE 67 , MOBILEO , EQUIPAGE CONSEIL GENERAL DU BAS RHIN , CHIMERE , LE VAISSEAU


Conseil Général du Bas-Rhin Collectivité territoriale - Hôtel du Département, Place du Quartier Blanc,67964 STRASBOURG CEDEX 9 - 67964 - France


Conseil Général du Bas-Rhin A l'attention de Mme Valérie BEGUET - Hôtel du Département, Place du Quartier Blanc,67964 STRASBOURG CEDEX 9 - 67964 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Produits de l'imprimerie, à savoir : livre, brochure, revue, dépliant, prospectus, affiche, carte de visite, imprimé. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, communication, téléphone, services téléphoniques. Education, information en matière d'éducation, organisation et conduite de conférences, publication de livres. Service d'assistance, de soutien, d'orientation de jeunes et d'adolescents en difficulté à savoir : service d'un psychologue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.