Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSE
CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
96651698
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque MUSE

Déposée le 21 novembre 1996 par CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE (collectivité territoriale), domicilié(e) 28, Boulevard Emile Zola, 92020 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque MUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSE est expirée depuis le 21 novembre 2006.

CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : 92 EXPRESS, LE MAGAZINE DES HAUTS-DE-SEINE , HAUTS-DE-SEINE EDUCATION , A TOI LA PAROLE , LA PETITE ABEILLE


CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE (collectivité territoriale) - 28, Boulevard Emile Zola, 92020 NANTERRE CEDEX - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Construction; réparation; services d'installation; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'ascenseurs, assistance en cas de pannes de véhicules, entretien et réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, exploitation de carrières, location de machines de chantier, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de constructions, démolition de constructions, montages d'échafaudages, nettoyage d'édifices (surface extérieure), installation et réparation d'entrepôts, services d'étanchéité (services de construction), locations d'excavateurs, location de machines de chantier, nettoyage de véhicules, réalisation de revêtements routiers, sablage, construction d'une infrastructure de transports en commun, construction de tunnel, construction d'un réseau souterrain de transports en commun.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; accompagnement de voyageurs, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, camionnage, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, livraison de colis,location de conteneurs d'entreposage, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, entreposage, informations en matière d'entreposage, informations en matière de transport, location d'entrepôts, location de places de stationnement, location de wagons, organisations d'excursions, services de parcs de stationnement, réservation de places (transports), services de taxis, services de trams, services de transit, courtage de transports, transport de voyageurs, location de wagon, transports urbains.Architecture, protection civile, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), contrôle de qualité, dessin industriel, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), génie (travaux d'ingénieurs), établissement de plans (construction), recherches techniques

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.