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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRESTODO
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RésALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RésALIS
CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3974582
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2023
RésALIS de CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES

Présentation de la marque RésALIS

Déposée le 8 janvier 2013 par CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RésALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRESTODO domicilié(e) Maison du Département, Mail Lucie Aubrac, BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES, M. GAUTIER Eric domicilié(e) Maison du Département, Mail Lucie Aubrac, BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France.

La marque RésALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RésALIS est expirée depuis le 8 janvier 2023.

CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES a également déposé les autres marques suivantes : La Croisée des Savoirs , Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité , DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE , Deux-Sèvres Terre de Sciences


CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES, Collectivité territoriale - Maison du Département, Mail Lucie Aubrac, BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France - SIREN 227900016


CONSEIL GENERAL DES DEUX SEVRES, M. GAUTIER Eric - Maison du Département, Mail Lucie Aubrac, BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 5 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700543 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.