Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - Service de la Communication
/
TREIZE
Demande publiée - Marque en non vigueur

TREIZE
CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - Service de la Communication

Numéro de dépôt :
93497664
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque TREIZE

Déposée le 14 décembre 1993 par CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - Service de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994. .

Le déposant est CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - Service de la Communication, domicilié(e) Place Félix Baret, 13256 Cedex 6 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VERLINDEN Directeur du Service de la Communication CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - Service de la Communication - Place Félix Baret, 13256 Cedex 6 MARSEILLE - France


Monsieur Patrick VERLINDEN Directeur du Service de la Communication CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - France


Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

- Journal - Edition de ce journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.