Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DÉPAYSAGES LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL
Conseil général de Seine et Marne

Numéro de dépôt :
3444963
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DÉPAYSAGES LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL de Conseil général de Seine et Marne

Présentation de la marque DÉPAYSAGES LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL

Déposée le 7 août 2006 par Conseil général de Seine et Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉPAYSAGES LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL »

Le déposant est Conseil général de Seine et Marne domicilié(e) Hôtel du département, 12 rue des Saint Pères,77000 MELUN - 77000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Cabinet d'avocats domicilié(e) 15, bd du Palais,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Conseil général de Seine et Marne - Hôtel du département, 12 rue des Saint Pères,77000 MELUN - 77000 - France


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Cabinet d'avocats - 15, bd du Palais,75004 PARIS - 75004 - France


Inscription le 23 novembre 2006 - retrait total n°444194 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie.Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, brochures, tracts, photographies ; autocollants ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets ; caractères de l'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières et notamment : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton ; prospectus ; reproductions graphiques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières notamment sacs, cartables, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, bagagerie, porte-documents, malles, mallettes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, sacs à main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et notamment : linge de bain, linge de maison, serviettes de toilette, serviettes de table.Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ; barrettes ; bonnets ; caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; écharpes ; étoles ; foulards ; parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; chaussons ; chaussures de sport ; espadrilles.Étuis et boîtes à cigares ; étuis et boîtes à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs.Communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; portails informatiques à savoir : service de transmission d'informations par des sites Web (sites informatiques) donnant accès à des informations notamment via des moteurs de recherches (programmes informatiques) ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet).Activités culturelles ; organisation de divertissements à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, de manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels, de l'art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de l'architecture ; réservation de places de spectacles ; artificiers ; représentation de spectacles vivants ; représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ; services d'orchestres, de chorales ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; gestion de lieux d'exposition ; reportages photographiques ; organisation de bals ; location de décors de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de théâtre ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ; jardins d'attraction ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ; informations en matière d'activités culturelles et de spectacles.Services de dessinateurs de mode ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété industrielle.Services de jardiniers-paysagistes ; art floral ; jardinage ; composition florale ; création, entretien et exploitation de jardins ; entretien de jardins.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.