Déposée le 3 septembre 2002 par CONSEIL GENERAL DE SAONE ET LOIRE Espace Duhesme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARBORYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est CONSEIL GENERAL DE SAONE ET LOIRE Espace Duhesme domicilié(e) 18 rue de Flacé,71000 MACON - 71000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ARBORYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORYS est expirée depuis le 3 septembre 2012.
CONSEIL GENERAL DE SAONE ET LOIRE Espace Duhesme - 18 rue de Flacé,71000 MACON - 71000 - France
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) dans le domaine de la forêt et du bois ; démonstrations de produits ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la forêt et du bois ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques. Information en matière d'ébénisterie et de travaux de charpente ; travaux d'ébénisterie, services d'installation, de construction (d'édifices en bois, de bâtiments en bois) . Travaux sur bois, traitement du bois, façonnage du bois, transformation du bois ; information en matière de traitement du bois, information en matière d'abattage et de débitage de bois, information en matière de décapage. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements et d'animation dans le domaine de la forêt et du bois. Organisation de concours et d'animations en matière d'éducation et de divertissement dans le domaine de la forêt et du bois, Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de la forêt et du bois. Organisation de parcours thématiques, de sentiers balisés, d'animations et d'ateliers dans le domaine de la forêt et du bois. Organisation de colloques, symposiums, séminaires et conférences dans le domaine de la forêt et du bois. Parcs d'attraction dans le domaine de la forêt et du bois, Parc de loisirs, exploitation de parcs d'attraction et de loisirs dans le domaine de la forêt et du bois ; services de musées (présentation, expositions) dans le domaine de la forêt et du bois ; organisation et production de spectacles dans le domaine de la forêt et du bois ; services de bibliothèque dans le domaine de la forêt et du bois. Etudes de projets techniques dans le domaine de la forêt et du bois ; recherches techniques dans le domaine de la forêt et du bois ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la forêt et du bois ; Consultations sur la protection de l'environnement ; Etudes et recherches géologiques, Etudes et recherches dans le domaine de la botanique, de l'horticulture et de la sylviculture. Information en matière d'ingénierie du bois. Sylviculture ; chirurgie des arbres ; Horticulture, Botanique, services de paysagistes, services liés à la création et à l'entretien d'un arboretum, entretien de forêts, travaux ruraux dans le domaine de la forêt et du bois (entretien de la forêt et du bois, élagage des forêts) , information sur les métiers liés au bois et à la forêt.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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