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Marques déposées par la société CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE
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AQUASCOPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASCOPE
CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
94503753
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024

Présentation de la marque AQUASCOPE

Déposée le 28 janvier 1994 par la société CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

La marque AQUASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASCOPE est expirée depuis le 28 janvier 2024.

CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CINÉ AFRIQUA 86 LE FESTIVAL QUI CRÉE LE DÉBAT , IMAGIC , PLANETE FUTUROSCOPE , FUTUROSCOPE , VIENNE LOISIRS , FUTUROSCOPE , FUTUROSCOPE TECHNOPOLE , PARC DU FUTUROSCOPE BEAUCOUP PLUS QUE DES IMAGES , "FUTUROSCOPE" , FUTUROSCOPE


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2257540 - Publication au BOPI 2004-01-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 23 août 2000 - Concession de licence n°306198 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 2 novembre 2004 - Résiliation de licence n°402135 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407473 - Publication au BOPI 2005-02-08

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546358 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

- Services d'éducation et de divertissement; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; abonnements de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif