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Marques déposées par Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale
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PARC DES CONTES ET LEGENDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC DES CONTES ET LEGENDES
Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale)

Numéro de dépôt :
99783956
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque PARC DES CONTES ET LEGENDES

Déposée le 25 mars 1999 par Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARC DES CONTES ET LEGENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale), domicilié(e) Hôtel du Département, BP 319, 86008 POITIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de la Vienne - France.

La marque PARC DES CONTES ET LEGENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DES CONTES ET LEGENDES est expirée depuis le 25 mars 2009.

Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : LE CONSERVATOIRE DES METIERS DU LIVRE ET DE L'ECRIT , LA FÉE MÉLUSINE , ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE LA CITE DE L'ECRIT ET DES METIERS DU LIVRE


Conseil Général de la Vienne (Collectivité Territoriale) - Hôtel du Département, BP 319, 86008 POITIERS CEDEX - France


Conseil Général de la Vienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- organisation de congrès et séminaires - édition de brochures et de livres - gestion de lieux d'exposition - hôtellerie - restauration de type rapide ou traditionnel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.