Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE
Conseil Général de la Savoie, Collectivité Territoriale
Conseil Général de la Haute-Savoie, Collectivité Territoriale
Conseil Général de l'ISERE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3255410
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/11/2013
Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE de Conseil Général de la Savoie

Présentation de la marque Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE

Déposée le 6 novembre 2003 par Conseil Général de la SavoieTODO, Conseil Général de la Haute-SavoieTODO, Conseil Général de l'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Les déposants sont Conseil Général de la SavoieTODO domicilié(e) dont le siège est Hôtel du Département,73000 Chambéry - 73000 - France, Conseil Général de la Haute-SavoieTODO domicilié(e) dont le siège est Hôtel du Département, rue du 30èmeRégiment d'Infanterie,74000 Annecy - 74000 - France, Conseil Général de l'ISERETODO domicilié(e) dont le siège est Hôtel du Département, rue Fantin Latour,38000 Grenoble - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de la Savoie domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1802,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France.

La marque Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE est expirée depuis le 6 novembre 2013.

Conseil Général de la Savoie a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE SAVOIE , SAVOIE , SOLAR EVENT , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE EN FETE , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , SAVOIE , TERRE DES SOMMETS


Conseil Général de la Savoie, Collectivité Territoriale - dont le siège est Hôtel du Département,73000 Chambéry - 73000 - France

Conseil Général de la Haute-Savoie, Collectivité Territoriale - dont le siège est Hôtel du Département, rue du 30èmeRégiment d'Infanterie,74000 Annecy - 74000 - France

Conseil Général de l'ISERE, Collectivité Territoriale - dont le siège est Hôtel du Département, rue Fantin Latour,38000 Grenoble - 38000 - France


Conseil Général de la Savoie - Hôtel du Département, BP 1802,73018 CHAMBERY CEDEX - 73018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Papier, produits de l'imprimerie. Supports d'enregistrements, notamment magnétiques, Cédéroms, DVD… Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques notamment sur Internet. Services de messagerie électronique. Organisation et gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.