Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE EN FETE
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Numéro de dépôt :
1732657
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001
SAVOIE EN FETE de CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Présentation de la marque SAVOIE EN FETE

Déposée le 22 octobre 1991 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE, domicilié(e) Hotel du Département, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A - France.

La marque SAVOIE EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE EN FETE est expirée depuis le 22 octobre 2001.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE SAVOIE , SAVOIE , SOLAR EVENT , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE EN FETE , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , SAVOIE


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE - Hotel du Département, 73000 CHAMBERY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164421 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164420 - Publication au BOPI 1993-10-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Instruments de musique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée "vins de Savoie, Roussette de Savoie, eaux-de-vie de vin de Savoie, eaux-de-vie de marc de Savoie, marc de Savoie"

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.