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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE
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CHOUCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCAS
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE

Numéro de dépôt :
1728555
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque CHOUCAS

Déposée le 1 juillet 1991 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE, domicilié(e) Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque CHOUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCAS est expirée depuis le 1 juillet 2001.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES DE SAVOIE , SAVOIE , SOLAR EVENT , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS VERT , SAVOIE EN FETE , SAVOIE TERRE DES SOMMETS , CONSEIL GENERALE SAVOIE SIGNE NATURE ! , MILLE COLLEGIENS S'ENVOLENT VERS L'AVENTURE ù CHOUCAS BLANC , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , SAVOIE


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE - Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Location de bateaux, location d'automobiles, services d'autobus, agences de voyages, accompagnement de voyageurs, transport aérien, transport aéronautique, location de chevaux, transport en chemin de fer, organisation de croisières, organisation de voyages, visites touristiques, organisation d'excursions. Education et divertissement, enseignement, production de films, location de films cinématographiques, publications de livres, services de loisirs, organisation de concours (éducation ou divertissements), production de films, représentations théâtrales, spectacles

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.