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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale
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CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
93494547
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE

Déposée le 23 novembre 1993 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale), domicilié(e) Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.

La marque CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE est expirée depuis le 23 novembre 2003.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE AIR + , CONSEIL GENERALE DECHETS SAVOIE , DEFIS POUR MA PLANETE , CONSEIL GENERALE PAYSAGE SAVOIE , SAVOIE CONSEIL GÉNERAL SIGNE NATURE! , CONSEIL GENERALE EAU SAVOIE , SAVOIE AGRI-PROPREù , SAVOIE D.TOX , CONSEIL GENERALE ENERGIE SAVOIE


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité territoriale) - Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY - France


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Service de lutte contre la pollution; service de protection de l'environnement; service de préservation et d'amélioration des paysages; récupération, traitement, recyclage d'objets usagers.Formations et enseignements en matière d'environnement et de lutte contre la pollution.Organisation de manifestations, salons, expositions à buts culturels et éducatifs.Gestion de lieux d'exposition

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.