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Marques déposées par Conseil Général de la MoselleTODO
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Les InsoLivres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les InsoLivres
Conseil Général de la Moselle, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3738304
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/05/2020
Les InsoLivres de Conseil Général de la Moselle

Présentation de la marque Les InsoLivres

Déposée le 17 mai 2010 par Conseil Général de la MoselleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Les InsoLivres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Conseil Général de la MoselleTODO domicilié(e) 1 Pont Moreau - 57036 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Division de la Lecture Publique domicilié(e) 6 Joseph Cugnot - 57070 - METZ - France.

La marque Les InsoLivres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les InsoLivres est expirée depuis le 17 mai 2020.

Conseil Général de la Moselle a également déposé les autres marques suivantes : TOUS EN FORME EN MOSELLE , JARDINS SANS LIMITES , MOSELLE MOSAÏQUE


Conseil Général de la Moselle, Collectivité territoriale - 1 Pont Moreau - 57036 - METZ - France


Division de la Lecture Publique - 6 Joseph Cugnot - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de manifestations littéraires.