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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE (Collectivité Territoriale
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HORIZONS CINQUANTE SEPT 57
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONS CINQUANTE SEPT 57
CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE (Collectivité Territoriale)

Numéro de dépôt :
95601645
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque HORIZONS CINQUANTE SEPT 57

Déposée le 13 décembre 1995 par CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE (Collectivité Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORIZONS CINQUANTE SEPT 57 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE (Collectivité Territoriale), domicilié(e) Hôtel du Département - 1, rue du Pont Moreau, 57036 METZ Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE Hôtel du Département - France.

La marque HORIZONS CINQUANTE SEPT 57 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONS CINQUANTE SEPT 57 est expirée depuis le 13 décembre 2005.


CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE (Collectivité Territoriale) - Hôtel du Département - 1, rue du Pont Moreau, 57036 METZ Cedex - France


CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE Hôtel du Département - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Revue périodique imprimée