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Marques déposées par CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHETODO
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LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3650685
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL de CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE

Présentation de la marque LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL

Déposée le 30 avril 2009 par CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL »

Le déposant est CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHETODO domicilié(e) 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION MAISON DU DÉPARTEMENT domicilié(e) 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 25 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL est expirée depuis le 30 avril 2019.

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION MAISON DU DÉPARTEMENT - 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Véhicules.

Porte-clefs (objets publicitaires), médailles.

Produits de l'imprimerie.

Vêtements, chemises, foulards, cravates.

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à but de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile.

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.