LA MANCHE CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE
Présentation de la marque LA MANCHE
Déposée le 13 juin 2001 par CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE, domicilié(e) MAISON DU DEPARTEMENT, ROND POINT DE LA LIBERTE, 50008 SAINT-LÔ CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - France.
La marque LA MANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANCHE est expirée depuis le 13 juin 2011.
CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL
CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - MAISON DU DEPARTEMENT, ROND POINT DE LA LIBERTE, 50008 SAINT-LÔ CEDEX - France
CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration, commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.- Télécommunications. x Agences de presse et d'informations x Communications par terminaux d'ordinateurs - Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revue. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. - Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.