Katuvu

Conseil général de la Manche, Collectivité territoriale

Présentation de la marque Katuvu

Déposée le 10 juillet 2012 par Conseil général de la MancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Katuvu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est Conseil général de la MancheTODO domicilié(e) Maison du Département - 50050 - SAINT-LO cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 005 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de la Manche, Mle Gicquel Cécile domicilié(e) Maison du Département - 50050 - SAINT-LO cedex - France.

La marque Katuvu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Katuvu est expirée depuis le 10 juillet 2022.

Conseil général de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , LA MANCHE