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Marques déposées par conseil général de la mancheTODO
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FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES
conseil général de la manche, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3805981
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES de conseil général de la manche

Présentation de la marque FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES

Déposée le 10 février 2011 par conseil général de la mancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est conseil général de la mancheTODO domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lebourgeois thibault domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO - France.

La marque FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 36 37 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCES 50 LA DYNAMIQUE DES FORCES est expirée depuis le 10 février 2021.

conseil général de la manche a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL


conseil général de la manche, collectivité territoriale - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO - France


lebourgeois thibault - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.