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Marques déposées par CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIETODO
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LIHSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIHSA
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3539879
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
LIHSA de CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE

Présentation de la marque LIHSA

Déposée le 23 novembre 2007 par CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIHSA »

Le déposant est CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIETODO domicilié(e) 1 RUE DU 30EME R.I., BP 2444,74041 ANNECY CEDEX - 74041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE domicilié(e) 1 RUE DU 30EME R.I., BP 2444,74041 ANNECY CEDEX - 74041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIHSA est expirée depuis le 23 novembre 2017.

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , MOBICIME , ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 1 RUE DU 30EME R.I., BP 2444,74041 ANNECY CEDEX - 74041 - France


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA HAUTE SAVOIE - 1 RUE DU 30EME R.I., BP 2444,74041 ANNECY CEDEX - 74041 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.