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Marques déposées par Conseil Général de la Haute-SavoieTODO
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ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE
Conseil Général de la Haute-Savoie, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3877643
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE de Conseil Général de la Haute-Savoie

Présentation de la marque ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE

Déposée le 28 novembre 2011 par Conseil Général de la Haute-SavoieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Conseil Général de la Haute-SavoieTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Eric DULLIN, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel, B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

La marque ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES NATURELS SENSIBLES DE HAUTE-SAVOIE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

Conseil Général de la Haute-Savoie a également déposé les autres marques suivantes : LIHSA , Sillon Alpin HAUTE – SAVOIE – SAVOIE – ISERE , MOBICIME


Conseil Général de la Haute-Savoie, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie - 74000 - ANNECY - France


Maître Jean Eric DULLIN, Cabinet CJA - 5 rue Edouard Martel, B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, albums, cartes postales, cartes géographiques et/ou touristiques, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, aquarelles, dessins, cahiers, carnets, catalogues, instruments d'écriture, fanions en papier, fournitures scolaires, périodiques, publications, sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage, stylos, timbres-poste.

Sacs à dos, sacs de randonnée, sacs de campeurs, sacs de voyage, cannes, bâtons de randonnée, parapluies.

Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie.

Campagnes de communication et de promotion en faveur du tourisme, services de publicité, organisation de foires et d'expositions à but commerciaux ou publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), affichage, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, services de revue de presse.

Organisation d'excursions et de voyages, visites touristiques, conception d'itinéraires touristiques, services de diffusion d'informations touristiques.

Formation, éducation et enseignement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums ; édition et publication de livres, de revues, de lettres d'informations, de guides touristiques ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; organisation de compétitions sportives.