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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSETODO
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OREZZA DEPUIS 1856
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OREZZA DEPUIS 1856
CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3553928
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2028
OREZZA DEPUIS 1856 de CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSE

Présentation de la marque OREZZA DEPUIS 1856

Déposée le 6 février 2008 par CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREZZA DEPUIS 1856 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Rond-Point du Maréchal Leclerc - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OREZZA DEPUIS 1856 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OREZZA DEPUIS 1856 arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSE a également déposé les autres marques suivantes : EAU MINÉRALE NATURELLE D'OREZZA - SOURCE DÉPARTEMENTALE SORGENTE SOTTANA - SOURCE EXPLOITÉE PAR CONCESSION , OREZZA , OREZZA SOURCE SORGENTE SOTTANA EAU MINERALE NATURELLE RENFORCEE AU GAZ DE LA SOURCE DEPUIS 1856


CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-CORSE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, Rond-Point du Maréchal Leclerc - 20200 - BASTIA - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 6 février 2018 n°2671573 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses ; eaux de source ; eaux aromatisées ; boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).