Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDROMEDE
Conseil Général de la Gironde (Collectivité de France)

Numéro de dépôt :
96612804
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque ANDROMEDE

Déposée le 12 février 1996 par la société Conseil Général de la Gironde (Collectivité de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDROMEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société Conseil Général de la Gironde (Collectivité de France domicilié(e) Hôtel du Département, Esplanade Charles de Gaule, 33074 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Conseil Général de la Gironde Hôtel du Département - France.

La marque ANDROMEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDROMEDE est expirée depuis le 12 février 2006.


Conseil Général de la Gironde (Collectivité de France) - Hôtel du Département, Esplanade Charles de Gaule, 33074 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 223300013


Monsieur le Président du Conseil Général de la Gironde Hôtel du Département - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Programmation pour ordinateurs Progiciel de gestion financière et comptable dans le strict domaine de la comptabilité publique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.