BIBRACTE ALESIA
Présentation de la marque BIBRACTE ALESIA
Déposée le 27 juin 1996 par CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBRACTE ALESIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIBRACTE ALESIA est expirée depuis le 27 juin 2016.
CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312493 - Publication au BOPI 2006-04-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33