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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'ORTODO
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BIBRACTE ALESIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIBRACTE ALESIA
CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
96633438
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque BIBRACTE ALESIA

Déposée le 27 juin 1996 par CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBRACTE ALESIA »

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'ORTODO domicilié(e) 53 bis rue de la Préfecture,21035 DIJON (dossier no 2312493) - 21035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 100 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU domicilié(e) 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON (dossier no 2312493) - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIBRACTE ALESIA est expirée depuis le 27 juin 2016.

CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or , VOIX de Côte-d'Or , C COTE D'OR


CONSEIL GENERAL DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale - 53 bis rue de la Préfecture,21035 DIJON (dossier no 2312493) - 21035 - France - SIREN 222100018


SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU - 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON (dossier no 2312493) - 69003 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312493 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Activités sportives et culturelles: (organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de manifestations sportives, édition de revues et de guides touristiques).