CONSEIL GENERAL DE LA CORREZE - Département de la Corrèze (Collectivité Territoriale)
Numéro de dépôt :
98749669
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2008
Présentation de la marque TOURS ET DETOURS EN CORREZE
Déposée le 15 septembre 1998 par CONSEIL GENERAL DE LA CORREZE - Département de la Corrèze (Collectivité Territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOURS ET DETOURS EN CORREZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA CORREZE - Département de la Corrèze (Collectivité Territoriale), domicilié(e) Hôtel du Département, 9, rue René et Emile Fage, 19000 TULLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.
La marque TOURS ET DETOURS EN CORREZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS ET DETOURS EN CORREZE est expirée depuis le 15 septembre 2008.
CONSEIL GENERAL DE LA CORREZE - Département de la Corrèze (Collectivité Territoriale) - Hôtel du Département, 9, rue René et Emile Fage, 19000 TULLE - France
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; visites touristiques. Divertissement notamment parcs d'attractions, services de camps de vacances, services de loisirs ; organisation de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places pour le spectacle ; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences ; activités sportives et culturelles notamment camps de perfectionnement sportif. Hébergements temporaires notamment agences de logement (hôtels, pensions), location d'hébergements temporaires, réservation de logements temporaires, hébergement en camps de vacances ; exploitation de terrains de camping, maisons de vacances ; services hôteliers, réservation d'hôtels et de pensions, restauration (alimentation).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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