Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONSEIL GENERAL DE L'ORNE
/
EQUOPOLE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUOPOLE EUROPEENNE
CONSEIL GENERAL DE L'ORNE

Numéro de dépôt :
3349773
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
EQUOPOLE EUROPEENNE de CONSEIL GENERAL DE L\'ORNE

Présentation de la marque EQUOPOLE EUROPEENNE

Déposée le 17 mars 2005 par la société CONSEIL GENERAL DE L'ORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUOPOLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DE L'ORNE domicilié(e) Hôtel du Département, 27, Boulevard de Strasbourg, BP 528,61017 ALENCON CEDEX - 61017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 100 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BUREL Président du Conseil Général de l'Orne domicilié(e) Hôtel du Département, 27, Boulevard de Strasbourg,61017 ALENCON CEDEX - 61017 - France.

La marque EQUOPOLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUOPOLE EUROPEENNE est expirée depuis le 17 mars 2015.

CONSEIL GENERAL DE L'ORNE a également déposé les autres marques suivantes : CAP ORNE , "EQUOPOLE-EUROPEENNE" , CAP ORNE


CONSEIL GENERAL DE L'ORNE - Hôtel du Département, 27, Boulevard de Strasbourg, BP 528,61017 ALENCON CEDEX - 61017 - France - SIREN 226100014


Monsieur Gérard BUREL Président du Conseil Général de l'Orne - Hôtel du Département, 27, Boulevard de Strasbourg,61017 ALENCON CEDEX - 61017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Organisation de concours équestres et de courses hippiques et de démonstrations équestres.