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Marques déposées par le nom "CONSEIL GENERAL DE L'ISERE (Collectivité territoriale"

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TETRAPOLE
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TETRAPOLE de CONSEIL GENERAL DE L\'ISERE (Collectivité territoriale

Numéro de dépôt: 1744601
Date de dépôt: 12 novembre 1990
Date d'expiration: 12 novembre 2000

Classes: 00 35 38 42