Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EURE VIVE"
Conseil Général de l'Eure

Numéro de dépôt :
3148805
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
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Présentation de la marque "EURE VIVE"

Déposée le 30 janvier 2002 par Conseil Général de l'Eure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "EURE VIVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est Conseil Général de l'Eure domicilié(e) Boulevard Georges Chauvin,27021 Evreux Cedex - 27021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Sanchez, Directeur de la communication domicilié(e) Conseil Général de l'Eure, Boulevard Georges Chauvin,27021 Evreux Cedex - 27021 - France.

La marque "EURE VIVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EURE VIVE" est expirée depuis le 30 janvier 2012.

Conseil Général de l'Eure a également déposé les autres marques suivantes : *VIVRE L'EURE*


Conseil Général de l'Eure - Boulevard Georges Chauvin,27021 Evreux Cedex - 27021 - France


Monsieur Frédéric Sanchez, Directeur de la communication - Conseil Général de l'Eure, Boulevard Georges Chauvin,27021 Evreux Cedex - 27021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Revues, journaux, bulletin, magazines, toutes parutions imprimées régulières et occasionnelles. Services de transmission de l'information par site Internet et serveurs télématiques, agences de presse et d'information. Organisation de manifestations, sportives culturelles et commerciales. Divertissements radiophonique et télévisuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.