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Marques déposées par Conseil général de l'AllierTODO
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TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE
Conseil général de l'Allier collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3334322
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
TRANS\'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE de Conseil général de l\'Allier

Présentation de la marque TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE

Déposée le 29 décembre 2004 par Conseil général de l'AllierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est Conseil général de l'AllierTODO domicilié(e) BP 1669,03016 MOULINS CEDEX - 03016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 300 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Direction de la Communication Conseil géral de l'Allier domicilié(e) BP 1669,03016 MOULINS CEDEX - 03016 - France.

La marque TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE est expirée depuis le 29 décembre 2014.

Conseil général de l'Allier a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE EGALITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OÙ VOS PROJETS ONT DES VALEURS, WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , Allier le Département , VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , solidarité proximité égalité Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezallier.fr , attractivité créativité liberté Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezlallier.fr , Allier, le département où vos projets ont des valeurs


Conseil général de l'Allier collectivité territoriale - BP 1669,03016 MOULINS CEDEX - 03016 - France - SIREN 220300016


Monsieur le Président Direction de la Communication Conseil géral de l'Allier - BP 1669,03016 MOULINS CEDEX - 03016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Transport, information de transport. Produits de l'imprimerie. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de document, gestion de fichiers informatiques, publicité sur site Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.