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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE L'ALLIERTODO
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Allier le Département
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Allier le Département
CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4059089
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/12/2023
Allier le Département de CONSEIL GENERAL DE L\'ALLIER

Présentation de la marque Allier le Département

Déposée le 31 décembre 2013 par CONSEIL GENERAL DE L'ALLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Allier le Département » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE L'ALLIERTODO domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 300 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION DE LA COMMUNICATION, Mme DAVAL Véronique domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.

La marque Allier le Département a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allier le Département est expirée depuis le 31 décembre 2023.

CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE EGALITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OÙ VOS PROJETS ONT DES VALEURS, WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , TRANS'ALLIER LE CONSEIL GENERAL VOUS TRANSPORTE , VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR , solidarité proximité égalité Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezallier.fr , attractivité créativité liberté Allier le département où vos projets ont des valeurs. www.rejoignezlallier.fr , Allier, le département où vos projets ont des valeurs


CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, Collectivité territoriale - 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France - SIREN 220300016


DIRECTION DE LA COMMUNICATION, Mme DAVAL Véronique - 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.