Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE L'AIN
/
L'AIN - LA QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AIN - LA QUALITE
CONSEIL GENERAL DE L'AIN

Numéro de dépôt :
1551269
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1998

Présentation de la marque L'AIN - LA QUALITE

Déposée le 19 octobre 1988 par CONSEIL GENERAL DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AIN - LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE L'AIN, domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT 45, Avenue Alsace Lorraine, 01000 BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque L'AIN - LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

CONSEIL GENERAL DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : C.J. BONNET , l'ain pact , L'AIN PERFORMANCE & QUALITE CONSEIL GENERAL DE L'AIN , L'AIN , SOIERIES BOISSON FRERES , PERNET-VELOURS , LIBERTE COMMERCIALE


CONSEIL GENERAL DE L'AIN - HOTEL DU DEPARTEMENT 45, Avenue Alsace Lorraine, 01000 BOURG EN BRESSE - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Inscription le 27 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52491 - Publication au BOPI 1991-03-27

Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Locations de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Organisation de manifestations sportives, de spectacles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.