Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSEE DU BUGEY-VALROMEY
CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT

Numéro de dépôt :
3136675
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011
MUSEE DU BUGEY-VALROMEY de CONSEIL GÉNÉRAL DE L\'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT

Présentation de la marque MUSEE DU BUGEY-VALROMEY

Déposée le 13 décembre 2001 par CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE DU BUGEY-VALROMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT, domicilié(e) 45, AVENUE ALSACE LORRAINE, BP 114, 01003 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN CONSERVATION DÉPARTEMENTALE - MUSÉES DES PAYS DE L'AIN - France.

La marque MUSEE DU BUGEY-VALROMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DU BUGEY-VALROMEY est expirée depuis le 13 décembre 2011.

CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MUSEES DES PAYS DE L'AIN PRENEZ L'AIR COTE COUR COTE JARDIN , MUSEES DES PAYS DE L'AIN MUSEE DU REVERMONT , MUSEES DES PAYS DE L'AIN MUSEE DE LA BRESSE DOMAINE DES PLANONS


CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN (- COLLECTIVITÉ TERRITORIALE) - HÔTEL DU DÉPARTEMENT - 45, AVENUE ALSACE LORRAINE, BP 114, 01003 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - France


CONSEIL GÉNÉRAL DE L'AIN CONSERVATION DÉPARTEMENTALE - MUSÉES DES PAYS DE L'AIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

- Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, et emballages, à savoir papier d'emballage et emballage en papier ou en carton, matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, films et feuilles - Publicité ; travaux de bureaux ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, affiches...) ; publicité écrite, radiophonique et audiovisuelle ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques - Activités culturelles ; organisation d'expositions à but culturel et éducatif ; édition de livres, revues, documents ; production de vidéofilms, d'enregistrements audio et de produits multimédia (disques optiques numériques à lecture seule, vidéodisques numériques et tous supports numériques et magnétiques, bornes informatiques) ; médiation culturelle ; organisation d'animations et de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de visites des musées, ateliers et activités pédagogiques. Tous ces services concernent aussi la conservation et la valorisation du patrimoine et de collections - Gestion de lieux d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.