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Marques déposées par Conseil Général de Haute-LoireTODO
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Volcans en Liberte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Volcans en Liberte
Conseil Général de Haute-Loire Collectivité territoriale
Comité Départemental du Tourisme Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3469934
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
Volcans en Liberte de Conseil Général de Haute-Loire

Présentation de la marque Volcans en Liberte

Déposée le 14 décembre 2006 par Conseil Général de Haute-LoireTODO et l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volcans en Liberte »

Les déposants sont Conseil Général de Haute-LoireTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 310,43011 LE PUY EN VELAY cedex - 43011 - France et l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 332,43012 LE PUY EN VELAY cedex - 43012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme domicilié(e) Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 332,43012 LE PUY EN VELAY cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volcans en Liberte est expirée depuis le 14 décembre 2016.


Conseil Général de Haute-Loire Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 310,43011 LE PUY EN VELAY cedex - 43011 - France

Comité Départemental du Tourisme Association Loi 1901 - Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 332,43012 LE PUY EN VELAY cedex - 43012 - France - SIREN 7


Comité Départemental du Tourisme - Hôtel du Département, 1, place Monseigneur de Galard, BP 332,43012 LE PUY EN VELAY cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.