Déposée le 16 février 2004 par CONSEIL GENERAL DE COTE-D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « E-NORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est CONSEIL GENERAL DE COTE-D'OR domicilié(e) Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU domicilié(e) 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque E-NORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL GENERAL DE COTE-D'OR - Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France
SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU - 59, Rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Télécommunications. Télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique. Fourniture d'accès et raccordement à un réseau informatique mondial (Internet). Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données. Services de transmission et de communication interactifs de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services d'échange électronique de données. Services de messagerie électronique. Services de messagerie en ligne. Service de téléconférences. Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Informations en matière de télécommunications. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de club (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Publication de textes, autre que textes publicitaires. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable). Enseignement par correspondance. Formation. Epreuves pédagogiques. Education. Services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique. Divertissement. Divertissement radiophonique, télévisé. Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Services de reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Installation et mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Création et entretien de sites Web pour des tiers. Concession de licences de propriété intellectuelle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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