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Marques déposées par Conseil général de CorrèzeTODO
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Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze!
Conseil général de Corrèze, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3931874
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Oz\'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze! de Conseil général de Corrèze

Présentation de la marque Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze!

Déposée le 4 juillet 2012 par Conseil général de CorrèzeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est Conseil général de CorrèzeTODO domicilié(e) 9 rue René et Emile Fage - 19000 - TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oz'car LE TRANSPORT EN CORRÈZE Osez le car en Corrèze! est expirée depuis le 4 juillet 2022.


Conseil général de Corrèze, Collectivité territoriale - 9 rue René et Emile Fage - 19000 - TULLE - France


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 15 octobre 2012 - Retrait partiel n°586627 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597088 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Publicité ; distribution de matériel publicitaire, à savoir, tracts, prospectus, imprimés ; publicité en ligne sur un réseau informatique.