zi VA TV

CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire

Présentation de la marque zi VA TV

Déposée le 16 juillet 2003 par la société CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « zi VA TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire domicilié(e) 18, place de la Préfecture, BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 700 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL d'Indre & Loire Direction de la Communication domicilié(e) BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France.

La marque zi VA TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zi VA TV est expirée depuis le 16 juillet 2013.

CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE WORLD HERITAGE . PATRIMONIO MUNDIALE jour de Loire , I LOCHES YOU , C'EST EN TOURAINE , TOURAINE FIL VERT , JARDINS EN TOURAINE , MULTIPASS TOURAINE , TOURAINE-PROMOTION , RENAISCIENCES