Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS EN TOURAINE
CONSEIL GENERAL d'INDRE-ET-LOIRE

Numéro de dépôt :
3155701
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
JARDINS EN TOURAINE de CONSEIL GENERAL d\'INDRE-ET-LOIRE

Présentation de la marque JARDINS EN TOURAINE

Déposée le 12 mars 2002 par la société CONSEIL GENERAL d'INDRE-ET-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDINS EN TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société CONSEIL GENERAL d'INDRE-ET-LOIRE domicilié(e) 18 Place de la Préfecture - BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 700 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire Direction de la Communication domicilié(e) BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France.

La marque JARDINS EN TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155701.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS EN TOURAINE est expirée depuis le 12 mars 2012.

CONSEIL GENERAL d'INDRE-ET-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE WORLD HERITAGE . PATRIMONIO MUNDIALE jour de Loire , I LOCHES YOU , C'EST EN TOURAINE , TOURAINE FIL VERT , MULTIPASS TOURAINE , TOURAINE-PROMOTION , RENAISCIENCES , zi VA TV


CONSEIL GENERAL d'INDRE-ET-LOIRE - 18 Place de la Préfecture - BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France - SIREN 223700014


CONSEIL GENERAL d'Indre et Loire Direction de la Communication - BP 3217,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

- Vêtements, chaussures et chapellerie ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) .

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).