Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Conseil général d'Indre et LoireTODO
/
C'EST EN TOURAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST EN TOURAINE
Conseil général d'Indre et Loire, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
99808465
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2019

Présentation de la marque C'EST EN TOURAINE

Déposée le 16 août 1999 par Conseil général d'Indre et LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C'EST EN TOURAINE »

Le déposant est Conseil général d'Indre et LoireTODO domicilié(e) Place de la Préfecture - 37927 - TOURS cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général d'Indre et Loire domicilié(e) Place de la Préfecture - 37927 - TOURS cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST EN TOURAINE est expirée depuis le 16 août 2019.

Conseil général d'Indre et Loire a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE WORLD HERITAGE . PATRIMONIO MUNDIALE jour de Loire , I LOCHES YOU , TOURAINE FIL VERT , JARDINS EN TOURAINE , MULTIPASS TOURAINE , TOURAINE-PROMOTION , RENAISCIENCES , zi VA TV


Conseil général d'Indre et Loire, Collectivité territoriale - Place de la Préfecture - 37927 - TOURS cedex 9 - France


Conseil général d'Indre et Loire - Place de la Préfecture - 37927 - TOURS cedex 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418559 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

- publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - télécommunications - éducation ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.