Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADE VIRTUELLE
CONSEIL GENERAL D'ILLE-ET-VILAINE (Collectivité Territorial, Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
3196795
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
29/11/2012
BALADE VIRTUELLE de CONSEIL GENERAL D\'ILLE-ET-VILAINE (Collectivité Territorial

Présentation de la marque BALADE VIRTUELLE

Déposée le 29 novembre 2002 par CONSEIL GENERAL D'ILLE-ET-VILAINE (Collectivité Territorial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « BALADE VIRTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est CONSEIL GENERAL D'ILLE-ET-VILAINE (Collectivité Territorial, Etablissement Public) domicilié(e) 1 Avenue de la Préfecture,35042 RENNES cedex - 35042 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général d'Ille-et-Vilaine Direction des Systèmes d'Information domicilié(e) 1 Avenue de la Préfecture,35042 RENNES cedex - 35042 - France.

La marque BALADE VIRTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE VIRTUELLE est expirée depuis le 29 novembre 2012.


CONSEIL GENERAL D'ILLE-ET-VILAINE (Collectivité Territorial, Etablissement Public) - 1 Avenue de la Préfecture,35042 RENNES cedex - 35042 - France


Conseil Général d'Ille-et-Vilaine Direction des Systèmes d'Information - 1 Avenue de la Préfecture,35042 RENNES cedex - 35042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Communications par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphoniques. Radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et raccordement par télécommunications à ce réseau. Agence de presse et d'informations (nouvelles) . Emissions télévisées. Education Formation Divertissement ; activités culturelles. Production et location de films et d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques Architecture. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Consultation en matière d'ordinateurs Conversion de données et de programmes informatiques Conversion de documents vers un support électronique. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.