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Marques déposées par CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO
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Eurélien
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eurélien
CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3458667
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
Eurélien de CONSEIL GENERAL D\'EURE-ET-LOIR

Présentation de la marque Eurélien

Déposée le 20 octobre 2006 par CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eurélien »

Le déposant est CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO domicilié(e) 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 800 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR domicilié(e) 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eurélien est expirée depuis le 20 octobre 2016.

CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR a également déposé les autres marques suivantes : L'EURELIEN , Festival “ les sonores ”


CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR Collectivité territoriale - 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France - SIREN 222800013


CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR - 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.