Déposée le 4 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Expertise Eau Environnement C3E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAMETRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Expertise Eau Environnement C3E domicilié(e) 149, rue Gabriel Péri, 54500 VANDOEUVRE les Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 798 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Expertise Eau Environnement - France.
La marque AQUAMETRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMETRIS est expirée depuis le 4 septembre 2010.
Conseil Expertise Eau Environnement C3E S.a.r.l - 149, rue Gabriel Péri, 54500 VANDOEUVRE les Nancy - France - SIREN 429798697
Conseil Expertise Eau Environnement - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 27 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°432419 - Publication au BOPI 2006-04-27
Inscription le 10 juillet 2001 - Rejet partiel n°326662 - Publication au BOPI 2001-07-10
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Services en termes de conseils, d'expertises, d'études, d'assistances techniques, de formations, sous toutes les formes possibles, dans les domaines de l'environnement et en particulier de l'eau. Ces services sont destinés à toutes personnes physiques ou morales de droit public ou privé, il s'agit en particulier des collectivités et de sociétés industrielles. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, équipements pour les mesures des quantités et des qualités de l'environnement et particulier de l'eau dans tous les domaines d'application, par des mesures, contrôles, observations en laboratoire, sur le terrain, en poste fixe ou non, en ligne dans les procédés quels qu'ils soient. Appareils d'analyses médicales, de mesures des paramètres liés à la santé en particulier des personnes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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