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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL ET DEVELOPPEMENT GRAPHIQUES
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CALLIGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALLIGRAMME
CONSEIL ET DEVELOPPEMENT GRAPHIQUES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1711105
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque CALLIGRAMME

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL ET DEVELOPPEMENT GRAPHIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALLIGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL ET DEVELOPPEMENT GRAPHIQUES domicilié(e) 8, rue Jean Moulin, 93160 NOISY-LE-GRAND - France.

La marque CALLIGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


CONSEIL ET DEVELOPPEMENT GRAPHIQUES (S.A.R.L.) - 8, rue Jean Moulin, 93160 NOISY-LE-GRAND - France


Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237866 - Publication au BOPI 1997-06-02

Logiciel de saisie, de composition typographique et de mise en page

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.